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Marques déposées par Charles DUBOST
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ELYSSE Entreprise Lyonnaise de Sécurisation Sanitaire des Eaux
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELYSSE Entreprise Lyonnaise de Sécurisation Sanitaire des Eaux
Charles DUBOST, Agissant pour le compte de la société "ELYSSE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3814080
Date de dépôt :
14/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2021
ELYSSE Entreprise Lyonnaise de Sécurisation Sanitaire des Eaux de Charles DUBOST

Présentation de la marque ELYSSE Entreprise Lyonnaise de Sécurisation Sanitaire des Eaux

Déposée par voie électronique le 14 mars 2011 par Charles DUBOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELYSSE Entreprise Lyonnaise de Sécurisation Sanitaire des Eaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est Charles DUBOST, Agissant pour le compte de la société "ELYSSE" en cours de formation domicilié(e) 8 impasse des freres lumiere - 38230 - CHAVANOZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charles DUBOST domicilié(e) 8 impasse des freres lumiere - 38230 - CHAVANOZ - France.

La marque ELYSSE Entreprise Lyonnaise de Sécurisation Sanitaire des Eaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELYSSE Entreprise Lyonnaise de Sécurisation Sanitaire des Eaux est expirée depuis le 14 mars 2021.

Charles DUBOST a également déposé les autres marques suivantes : ENDUROSOLV


Charles DUBOST, Agissant pour le compte de la société "ELYSSE" en cours de formation - 8 impasse des freres lumiere - 38230 - CHAVANOZ - France


Charles DUBOST - 8 impasse des freres lumiere - 38230 - CHAVANOZ - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Désinfection ; Installation, entretien et réparation de machines ;

Décontamination de matériaux dangereux.